Conseil Municipal du 08 juillet 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1996-138APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU TROIS JUIN 1996. - Délibération - (sans annexe)
1996-139BIBLIOTHEQUE - CENTRE DOCUMENTAIRE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
1996-140VENTE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE A LA VILLE D'UN TERRAIN SITUE RUE JEAN CHAZY - Délibération - (sans annexe)
1996-141VENTE PAR LA VILLE A LA SOCIETE CHAINE ET TRAME D'UN TERRAIN SITUE RUE JEAN CHAZY - Délibération - (sans annexe)
1996-142ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "JAZZ-HIP" - Délibération - (sans annexe)
1996-143ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
1996-14410 MOTS RAYES NULS REMPLACES PAR : AFFECTATION DE PERSONNEL AUPRES DES ECOLES ELEMENTAIRES - Délibération - (sans annexe)
1996-145MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DES CLUBS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
1996-146RETROCESSION PAR LA VILLE A SODILOGE DE L'EX. APPARTEMENT FERRARI - Délibération - (sans annexe)
1996-147SUBVENTION AU CLUB CALADOIS DES ARTS MARTIAUX - Délibération - (sans annexe)
1996-148PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS A APPELER AU TITRE DU CONTRAT DE VILLE POUR 1996 - Délibération - (sans annexe)
1996-149SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRESORERIE DE 10 MILLIONS DE FRANCS A CREDIT LOCAL DE FRANCE BANQUE. - Délibération - (sans annexe)
1996-150DECISIONS MODIFICATIVES - Délibération - (sans annexe)
1996-151SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA JEUNESSE OUVRIERE CHRETIENNE - Délibération - (sans annexe)
1996-152RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES "LE MOULIN AUX CONTES" : FIXATION DES TARIFS POUR LE PRET DE MATERIEL - Délibération - (sans annexe)
1996-153CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION ACTIVITES SOCIALES PROFESSIONNELLES D'INSERTION POUR LES LOCAUX SITUES 19 IMPASSE LAVAL - Délibération - (sans annexe)
1996-154ACQUISITION D'UN PARCELLE DE TERRAIN SITUEE 97 IMPASSE TESSIER - Délibération - (sans annexe)
1996-155REGULARISATION DE L'ECHANGE DE TERRAIN VILLE/CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE RUE BLAISE PASCAL - Délibération - (sans annexe)
1996-156MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1996-157CREATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL D'ANIMATEUR POINT ACCUEIL PERSONNES AGEES - Délibération - (sans annexe)
1996-158QUESTION ORALE - Délibération - (sans annexe)